Mentions Légales
Informations légales relatives au site annuaire-ascensoriste.fr
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| Site web | https://annuaire-ascensoriste.fr |
| Activité | Annuaire en ligne — Mise en relation |
| Contact | contact@annuaire-ascensoriste.fr |
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
| Hébergeur | À compléter |
| Adresse | À compléter |
| Site | À compléter |
3. Propriété intellectuelle
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- Base Adresse Nationale (BAN) — données de géolocalisation
- Découpage administratif — régions, départements, communes (data.gouv.fr)
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5. Limitation de responsabilité
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7. Droit applicable et juridiction compétente
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